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Marques déposées par monsieur Manuel BAYENCE
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GAZ 1 PACTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

GAZ 1 PACTE
Mr Manuel BAYENCE
Mr Fajas ARISTIDE

Numéro de dépôt :
3393066
Date de dépôt :
22/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2015
GAZ 1 PACTE de Manuel BAYENCE

Présentation de la marque GAZ 1 PACTE

Déposée le 22 novembre 2005 par monsieur Manuel BAYENCE et monsieur Fajas ARISTIDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GAZ 1 PACTE »

Les déposants sont monsieur Manuel BAYENCE domicilié(e) 33 Rue Paul Lafargue,99380 PIERREFITTE SUE SEINE - 99380 - France et monsieur Fajas ARISTIDE domicilié(e) 6 allée Mozart,92400 COURBEVOIE - 92400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Manuel BAYENCE domicilié(e) 33 Rue Paul Lafargue,99380 PIERREFITTE SUE SEINE - 99380 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GAZ 1 PACTE est expirée depuis le 22 novembre 2015.


Mr Manuel BAYENCE - 33 Rue Paul Lafargue,99380 PIERREFITTE SUE SEINE - 99380 - France

Mr Fajas ARISTIDE - 6 allée Mozart,92400 COURBEVOIE - 92400 - France


Monsieur Manuel BAYENCE - 33 Rue Paul Lafargue,99380 PIERREFITTE SUE SEINE - 99380 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-20

Publication - Publication le 30 déc. 2005 au BOPI 2005-52

Inscription le 23 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°574267 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-23

Installation, entretien, dépannage : Appareils de chauffage, de production de vapeur, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation, appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau. Appareils et intallations électriques. Instalation, entretien, dépannage : Travaux de plomberie. Ramonage et fumisterie.